Dates

Du 09/11/2026
Au 27/11/2026

Lieu

Lieu non communiqué

Durée totale

9 heures :

  • 9 heures en centre
  • heures en entreprise

Prochaine réunion d'informations

Aucune

Financement

Autre financeur, OPCO

Diplôme, titre, ou certificat

Sans niveau spécifique

Objectifs

- Connaître et comprendre le cadre juridique des activités des artistes-auteur·ices
- Savoir actualiser la documentation professionnelle et les ressources juridiques afin de suivre les évolutions du cadre légal.
- Structurer et négocier un contrat en vue de garantir ses intérêts en respectant le cadre légal.
- Savoir communiquer sur le régiume juridique à ses partenaires, clients et collègues afin d'adopter une posture professionnelle en choisissant le bon vocabulaire et en identifiant les points de confusion.
- Connaître les différents cadres d'emploi et de rémunération de la création contemporaine.

Programme

Module 3 - Le cadre juridique des activités des artistes-auteur.rice.s
- Les fondamentaux du droit d'auteur·ice
- La protection des oeuvres par le droit d'auteur.rice et la cession des droits
- La vente d'oeuvres
- Les organismes de gestion collective des droits
- L'oeuvre collective, composite et de collaboration
- Décortiquons les contrats

Diplôme, titre ou certificat

Téléphérique : Module 3 Le cadre juridique des activités des artistes auteurs et autrices
Niveau de sortie : Sans niveau spécifique

Métiers visés

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MAZE

Tél.: 06 33 16 98 84