Mise à jour : 24/02/2026 - Source : MAZE
Numéro Carif : 542075S
Téléphérique : Module 3 Le cadre juridique des activités des artistes auteurs et autrices
Formation Continue
Dates
Du 09/11/2026
Au 27/11/2026
Lieu
Lieu non communiqué
Durée totale
9 heures :
- 9 heures en centre
- heures en entreprise
Prochaine réunion d'informations
Aucune
Financement
Autre financeur, OPCO
Diplôme, titre, ou certificat
Sans niveau spécifique
Objectifs
- Savoir actualiser la documentation professionnelle et les ressources juridiques afin de suivre les évolutions du cadre légal.
- Structurer et négocier un contrat en vue de garantir ses intérêts en respectant le cadre légal.
- Savoir communiquer sur le régiume juridique à ses partenaires, clients et collègues afin d'adopter une posture professionnelle en choisissant le bon vocabulaire et en identifiant les points de confusion.
- Connaître les différents cadres d'emploi et de rémunération de la création contemporaine.
Programme
- Les fondamentaux du droit d'auteur·ice
- La protection des oeuvres par le droit d'auteur.rice et la cession des droits
- La vente d'oeuvres
- Les organismes de gestion collective des droits
- L'oeuvre collective, composite et de collaboration
- Décortiquons les contrats
Diplôme, titre ou certificat
Niveau de sortie : Sans niveau spécifique
Métiers visés
Je souhaite être recontacté par l'organisme de formation
En cliquant sur le bouton ci-dessous, je reconnais avoir pris connaissance et accepter sans réserves les mentions légales du site .
Veuillez vous connecter
Ajout à une liste
Création d'une liste de favoris
Contacter l'organisme de formation
MAZE
Tél.: 06 33 16 98 84
Ajouter une alerte